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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS
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CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS
CAP MONDE CONCEPT LOISIRS (SA)

Numéro de dépôt :
1378257
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006
CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS de CAP MONDE CONCEPT LOISIRS

Présentation de la marque CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS

Déposée le 6 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS domicilié(e) 11, quai Conti, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2071647) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 664 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP domicilié(e) (dossier no 2071647) - France.

La marque CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS est expirée depuis le 6 novembre 2006.

CAP MONDE CONCEPT LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS


CAP MONDE CONCEPT LOISIRS (SA) - 11, quai Conti, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2071647) - France - SIREN 306664244


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - (dossier no 2071647) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1996 n°2071647 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Organisation de loisirs à caractère éducatif, enseignement de langues étrangères.